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Comment un revenu de base est-il finançable
?
Un revenu de base est
finançable, si on le veut. Si on ne le veut pas,
il n'est pas finançable. La non finançabilité est d'abord l'expression de ce qu'on ne le veut
pas encore. Un revenu de base ne peut être
transposé dans les faits que par la formation d'une volonté
démocratique. Et celle ci offre toujours des
surprises par les hommes et leurs
idées, par les
conjonctures aussi.
Deux modèles de financement
sont discutés:
- Impôt négatif sur le
revenu
- Impôt sur la consomation
Impôt négatif sur le
revenu
L'économiste anglaise Juliet Rhys-Williams
développa au début des années quarante les
principes fondamentaux d'un impôt négatif sur le revenu
pour la protection de base de la partie la plus
pauvre de la population. Milton Friedmann a
concrétisé le modèle et l'a porté à proximité d'une
introduction nationale au début des
années soixante aux USA .
Le modèle prévoit de
fixer une hauteur de revenu pour la simple subsistance
. Celui qui obtient un revenu clairement
plus élevé, doit livrer plus qu'aujourd'hui à la
communauté. Celui qui en obtient un plus faible,
obtient en plus la différence de la communauté .
Ainsi, un revenu qui correspond au moins à la
subsistance de base doit être assuré pour chacun.
Il n'est pas
le financement d'un revenu de base inconditionnel
pour chacun, mais une prestation concentrée de transfert
pour les nécessiteux. Il reste dans la mentalité
de l'argent des pauvres et charge le côté performance (ndt :l' impôt sur le revenu ou sur les société revient à imposer les performances productives, contrairement aux impôt sur la consommation). Le travail légèrement rémunéré et le chomage sont financés par le travail
mieux payé. Cela provoque une contradiction. Si toujours plus
d'hommes reçoivent de manière plus étendue toujours
plus d'impôt négatif sur le revenu - ce qui peut
être aussi souhaitable - celà charge le travail
productif déjà régressant de façon surproportionnelle et démotive l'esprit d'entreprendre. L' impôt négatif sur le revenu ne fait
pas sortir de la stigmatisation. Il pense conduire dans une certaine mesure à une
vie digne de chaque homme, affirme
son droit socialement , et se retouve toutefois avec une polarision de la justice sociale. Celle ci se réalise
au détriment du côté production. Taxer la performance inhibe la production. Elle se
base sur une hypotèse de travail productif
stable anachronique aujourd'hui. Par conséquent,
nous proposons de tourner notre regard vers l'impôt sur la consommation
Impôt sur la consommation
Il se trouve déjà un contresens à tirer des impôts du processus créateur de valeur, alors que seul le résultat
final lui donne sa validité.
La marchandise donc ou la successsion de prestations y aboutissant. Pour
l'avenir, il est inadéquat de charger les prestations productives pour d'autres avec des
taxes fiscales, car le travail est déjà une
contribution au bien-être communautaire. Ce n'est
que là où les résultats des prestations vont
à la consommation, que la part de l'État peut se faire
valoir. Auprès du consommateur, dans l'impôt sur la consommation.
Dr. Benediktus Hardorp et Prof.
Götz Werner d'Allemagne proposent de financer un revenu de base inconditionnel par une taxe sur la
valeur ajoutée élevée. Tous les autres impôts sont
supprimés pour cela. Les taxes fiscales, se
retrouvent du reste comme les impôts
professionnels et des revenu, dans les prix. Ils
ont toujours été payés par les consommateurs. Avec l'impôt sur la consommation comme seul
impôt la quote-part de l'état est clairement indiquée. Les impôts étant
supprimés sur la fabrication, les prix nets
descendraient. À cela s'ajoute qu'un revenu de
base inconditionnel se répercute sur la hauteur
négociable des salaires et des traitements ce qui permet de diminuer encore une fois les frais de
fabrication. Les prix restent ainsi sur un niveau
comparable pour le consommateur malgré une taxe
sur la valeur ajoutée considérablement plus élevée
et les frais pour le revenu de base . Cela sans oublier
les économies. Tous les subventions aux places de
travail et argent social actuels sont
supprimés. De même les niches fiscales,
l'écoulement d'argent par les allègements d'impôts qui dans leurs effet
créent de la pauvreté pour d'autres. Une grande partie des services fiscaux pourrait être réduits, aussi bien
que l'administration du chômage et de l'assistanat
social. Beaucoup de dépenses improductives pourraient
être supprimées. Un revenu de base d'une hauteur
apte à la culture apporterait aussi un soulagement
à la pression d'insécurité et
à la mentalité consistant à s'assurer pour tout.
La réunion de tous les
impôts dans celui à la consommation conduit à une réduction des prix
des produits nationaux sur le marché
mondial . Car dans d'autres pays moins de taxe sur
la valeur ajoutée vient sur le prix net. Des
produits étrangers deviennent toutefois plus coûteux à
l'intérieur du pays. Cela freine la
concurrence inégale des pays à bas salaire et
permet de retour de postes de travail au pays.
Dans quelle mesure l'impôt sur la consommation
pour différents produits et services doit il être
de hauteur différente est une question d'orientation
politique. Les impôts sur les profits de
bourse et marchés de devises (p. ex. taxe tobine)
sont d'autres thèmes.
L'impôt sur la consommation dans cette mise en oeuvre
claire a en outre l'effet secondaire
que la chaîne des créations de biens n'est pas confondue
comme aujourd'hui avec les articles de
consommation. Achat et vente des parts
d'entreprise apparaîssent plus clairement comme un
malentendu. Car la marchandise est seulement ce
qui vient à la
consommation comme résultat de la prestation. La série des prestations elle-même y
compris les hommes et leur travail n'est pas une
marchandise dont on peut disposer de manière privée comme propriété. Un vaste impôt sur la consommation
signifierait clairement qu'il existe d'un côté la
production qui relève de l'initiative créatrice et a pour coeur le travail
d'utilité publique pour les autres, et un côté de consommation, ou l'on aquiert la
propriété privée pour sa propre consommation. L'impôt sur la consommation étant la ligne de partage.
La vision est : un revenu de base comme "remboursement social" de la taxe sur la valeur ajoutée
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Benediktus Hardorp,
conseiller fiscal (entre autres) pour entreprises
moyennes et grandes.
L'introduction de la taxe sur
la valeur ajoutée en Allemagne (1967/68) a été
provoquée par lui.
Dr. Hardorp propose maintenant
de faire passer
tous les impôts, la quote-part totale de l'état ,
dans la taxe sur la valeur ajoutée/l'impôt sur la consommation.
Le
système fiscal élaboré par lui est ingénieux en lui même et apparenté conceptuellement à un revenu de
base inconditionnel.
Question : Pour quelle raison vous engagez vous personnellement, vos capacités, votre biographie
en quelque sorte, pour ce système fiscal
?
« … L'impôt sur les dépenses ou
impôt sur la consommation pose plus
clairement à l'homme la question de la
direction qu'il veut prendre dans la vie,. … » |
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